Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENSOLEILLEE
Numéro de dépôt :
1005884
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ENSOLEILLEE
Déposée le 13 janvier 1977 par UNION TEXTILE EUROPEENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ENSOLEILLEE est expirée depuis le 13 janvier 1987.
UNION TEXTILE EUROPEENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010